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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 15156 posée par M. Jean Louis Masson

   Emploi des personnes handicapées

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   16/09/2010
2. Question n° 13147 posée par M. Jean Louis Masson

   Allocation équivalent retraite des travailleurs frontaliers

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   22/04/2010
3. Question n° 09548 posée par M. Jean Louis Masson

   Suppression de l'allocation équivalent retraite

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   09/07/2009
4. Question n° 08941 posée par M. Jean Louis Masson

   Indemnisation du chômage des travailleurs frontaliers

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   28/05/2009
5. Question n° 08011 posée par M. Jean Louis Masson

   Emploi en Moselle

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   19/03/2009
6. Question n° 08013 posée par M. Jean Louis Masson

   Chômage des immigrés

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   19/03/2009
7. Question n° 08017 posée par M. Jean Louis Masson

   Indemnisation des travailleurs saisonniers employés par les établissements thermaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   19/03/2009
8. Question n° 08022 posée par M. Jean Louis Masson

   Contrats « TUC » et contrats « emploi-jeune »

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   19/03/2009
9. Question n° 24191 posée par M. Jean Louis Masson

   Compensation des charges foncières supportées par les offices d'HLM dans les communes lorraines voisines du Luxembourg

   Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

   03/08/2006
10. Question n° 22765 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien de l'ALS aux étudiants travaillant l'été

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    13/04/2006