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Questions avec réponses

64 questions

1. Question n° 20303 posée par M. Thierry Repentin

   Résidences d'accueil pour personnes âgées réalisées par des PLS

   Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

   10/11/2005
2. Question n° 17135 posée par M. Jean Louis Masson

   Recensement des personnes âgées et handicapées

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   14/04/2005
3. Question n° 1273S posée par M. Jean Boyer

   Plafond de recouvrement sur la succession des allocataires du fonds national de solidarité

   Réponse du ministère : Personnes âgées

   31/01/2002
4. Question n° 1260S posée par M. Georges Mouly

   Mise en place des centres locaux d'information et de coordination gérontologiques

   Réponse du ministère : Personnes âgées

   24/01/2002
5. Question n° 33352 posée par M. Emmanuel Hamel

   Prise en compte du problème de la maltraitance des personnes âgées dans les politiques de formation des personnels des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD)

   Réponse du ministère : Emploi

   24/05/2001
6. Question n° 1040S posée par M. Georges Mouly

   Situation de l'association intercantonale d'aide à domicile pour personnes âgées à Tulle

   Réponse du ministère : Personnes âgées

   28/03/2001
7. Question n° 31788 posée par M. Michel Doublet

   Mise en place des centres locaux d'information gérontologique

   Réponse du ministère : Emploi

   08/03/2001
8. Question n° 29944 posée par M. Michel Esneu

   Couverture maladie des personnes résidant en maison de retraite et bénéficiant de l'aide sociale

   Réponse du ministère : Emploi

   21/12/2000
9. Question n° 29957 posée par M. Pierre Jarlier

   Difficultés d'obtention pour les personnes âgées de la protection complémentaire dans le cadre de la CMU

   Réponse du ministère : Emploi

   21/12/2000
10. Question n° 0909S posée par M. Georges Mouly

    Maintien à domicile des personnes âgées

    Réponse du ministère : Santé

    12/10/2000