Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 00798 posée par M. Louis Souvet

    Bourses attribuées aux étudiants étrangers de l'Ecole normale supérieure

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  2. Question n° 01810 posée par M. Pierre Lagourgue

    Absence de bourses en faveur des étudiants réunionnais de troisième cycle

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  3. Question n° 02984 posée par Mme Paulette Fost

    Date de versement des bourses scolaires

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  4. Question n° 03252 posée par M. Georges Gruillot

    Modalités d'attribution des bourses d'études de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  5. Question n° 03478 posée par M. Jean Pourchet

    Agrément de l'Ecole supérieure de commerce de l'administration des entreprises du tourisme

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  6. Question n° 05421 posée par M. Roland Huguet

    Bourses de DEA et de DESS

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  7. Question n° 06892 posée par M. Marcel Daunay

    Habilitation des établissements privés à recevoir des boursiers

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  8. Question n° 08494 posée par M. Georges Berchet

    Attribution des bourses de l'enseignement supérieur aux enfants des personnes non salariées

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  9. Question n° 10850 posée par M. Roland du Luart

    Bourses d'études et établissements d'enseignements supérieurs privés

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 18573 posée par M. Paul Raoult

    Montant et modalités d'attribution des bourses étudiantes

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche