Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

156 questions

  1. Question n° 00147 posée par M. Pierre Lagourgue

    Insuffisance du nombre d'emplois IATOS à l'université de la Réunion

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  2. Question n° 00764 posée par M. José Balarello

    Conséquences pour l'académie de Nice de l'arrêté concernant la première année de médecine

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  3. Question n° 01160 posée par M. Philippe Marini

    Devenir universitaire des attachés temporaires d'enseignement et de recherche

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  4. Question n° 01856 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Inscriptions sur RAVEL des enfants français résidents à l'étranger

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  5. Question n° 02727 posée par M. Claude Saunier

    Construction d'un restaurant universitaire à Saint-Brieuc

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 03275 posée par M. Alfred Foy

    Conditions d'accès aux troisièmes cycles et magistères dans les universités

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  7. Question n° 03409 posée par M. Marcel Vidal

    Plan université 2000

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  8. Question n° 03930 posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'université des sciences et technologies de Lille-Flandre-Artois

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  9. Question n° 04140 posée par M. Robert Calméjane

    Laboratoire de paléontologie des vertébrés de l'université Paris-VI Pierre-et-Marie-Curie

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  10. Question n° 04525 posée par M. Daniel Millaud

    Statut de l'université du Pacifique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur