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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 00521 posée par M. Jacques Legendre

   Reconstitution de la carrière des maîtres de conférences nommés entre 1984 et 1989

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   29/04/1993
2. Question n° 02314 posée par M. Jacques Legendre

   Inégalités de traitement des mutuelles étudiantes

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   05/08/1993
3. Question n° 05030 posée par M. Jacques Legendre

   Fonctionnement de l'université de Valenciennes (Nord)

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   03/03/1994
4. Question n° 05941 posée par M. Jacques Legendre

   Déroulement de carrière des maîtres de conférences nommés entre 1984 et 1989

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   28/04/1994
5. Question n° 06498 posée par M. Jacques Legendre

   Protection sociale des étudiants

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   02/06/1994
6. Question n° 06499 posée par M. Jacques Legendre

   Fonctionnement de l'université de Valenciennes (Nord)

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   02/06/1994
7. Question n° 09174 posée par M. Jacques Legendre

   Enseignement supérieur (situation des universités du Nord - Pas-de-Calais)

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   29/12/1994
8. Question n° 00218 posée par M. Jacques Legendre

   Nouvelles élections des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/07/2007
9. Question n° 03175 posée par M. Jacques Legendre

   Amélioration des procédures d'élection des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   24/01/2008
10. Question n° 11045 posée par M. Jacques Legendre

    Coût global des dégradations commises lors des blocages des universités en 2009

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    26/11/2009