Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 22352 posée par Mme Christiane Demontès

Représentation étudiante dans les conseils d'administration des CROUS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/02/2012
Question n° 22211 posée par Mme Christiane Demontès

Refonte du programme Erasmus

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/02/2012
Question n° 21606 posée par Mme Christiane Demontès

Diplôme d'État des infirmières puéricultrices

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/12/2011
Question n° 21493 posée par Mme Christiane Demontès

Enseignement le samedi à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Question n° 19072 posée par Mme Christiane Demontès

Conséquences de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/06/2011
Question n° 17933 posée par Mme Christiane Demontès

Situation des étudiants porteurs d'un handicap moteur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

31/03/2011
Question n° 16402 posée par Mme Christiane Demontès

Situation des étudiants en instituts d'études judiciaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/12/2010
Question n° 12636 posée par Mme Christiane Demontès

Réforme de la mastérisation

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/03/2010
Question n° 07085 posée par Mme Christiane Demontès

Avenir des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/01/2009
Question n° 03667 posée par Mme Christiane Demontès

Très vives inquiétudes à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

Réponse du Ministère de la défense

06/03/2008