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397 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
336 questions
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Question n° 20507 posée par M. Claude Saunier
Traitement du lisier dans des stations d'épuration
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20331 posée par M. René Régnault
Etudes d'élevage hors sol en Bretagne
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20016 posée par Mme Nelly Olin
Définition des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Ile-de-France
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20111 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Epandage des boues en matière agricole
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 19797 posée par M. Jean Cluzel
Nuisances provoquées par les usines d'équarrissage
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 19538 posée par M. Marcel Vidal
Risque de pollution d'une réserve d'eau menacée par des produits toxiques d'une usine abandonnée de Taverny
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 19467 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Entreposage de 200 tonnes de produits toxiques dans une usine chimique abandonnée à Taverny (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 19055 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Ancien site industriel de Salsigne (Aude)
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 18419 posée par M. Michel Moreigne
Redevance pollution pour les petites communes
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 18421 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Diffusion des émissions d'une radio locale par le canal d'une sonorisation commerciale permanente dans le centre d'une ville
Réponse du ministère : Environnement