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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 0004G posée par M. René Rouquet
Pollution de l'air
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 0013G posée par M. Jean Clouet
Nuisances dues aux concentrations de motocyclistes à Vincennes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 0002G posée par M. Jean Clouet
Nuisances sonores du RER à Vincennes
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0241G posée par M. Louis Brives
Utilisation des décharges contrôlées
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0185G posée par M. Franck Sérusclat
Code de l'urbanisme et risques technologiques majeurs
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
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Question n° 0006G posée par M. Jean Delaneau
Incendie de l'usine Protex à Tours (Indre-et-Loire)
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0220G posée par M. François Autain
Evaluation et prévention des risques majeurs
Réponse du ministère : Sécurité sociale
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Question n° 0176G posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Risques encourus du fait des technologies avancées
Réponse du ministère : Tourisme
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Question n° 0086G posée par M. Guy De La Verpilliere
Nombre de centres de destruction du pyralène
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0088G posée par M. Serge Mathieu
Pollution du Rhin
Réponse du ministère : Environnement