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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0004G posée par M. René Rouquet

    Pollution de l'air

    Réponse du ministère : Budget

  2. Question n° 0013G posée par M. Jean Clouet

    Nuisances dues aux concentrations de motocyclistes à Vincennes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  3. Question n° 0002G posée par M. Jean Clouet

    Nuisances sonores du RER à Vincennes

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 0241G posée par M. Louis Brives

    Utilisation des décharges contrôlées

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 0185G posée par M. Franck Sérusclat

    Code de l'urbanisme et risques technologiques majeurs

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  6. Question n° 0006G posée par M. Jean Delaneau

    Incendie de l'usine Protex à Tours (Indre-et-Loire)

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 0220G posée par M. François Autain

    Evaluation et prévention des risques majeurs

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

  8. Question n° 0176G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Risques encourus du fait des technologies avancées

    Réponse du ministère : Tourisme

  9. Question n° 0086G posée par M. Guy De La Verpilliere

    Nombre de centres de destruction du pyralène

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 0088G posée par M. Serge Mathieu

    Pollution du Rhin

    Réponse du ministère : Environnement