Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0549S posée par M. Philippe Richert

    Position de la France dans la lutte contre l'effet de serre

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 0537S posée par M. René Rouquet

    Problèmes posés par la construction d'une usine d'incinération

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 0500S posée par M. René Rouquet

    Construction d'une turbine à combustion par EDF à Vitry-sur-Seine

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 0326S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Interdiction des pratiques d'épandage de boues en provenance de l'étranger en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 0289S posée par M. René Rouquet

    Projet d'implantation d'une usine d'incinération des déchets à Vitry-sur-Seine

    Réponse du ministère : Finances

  6. Question n° 0192S posée par Mme Hélène Luc

    Politique de lutte contre les nuisances sonores

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 0502S posée par M. Pierre Schiele

    Réalité de la contamination radioactive due à la catastrophe de Tchernobyl

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

  8. Question n° 0391S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réglementation du développement des décharges en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 0349S posée par M. Auguste Cazalet

    Pollution des plages de la commune de Bidart (Pyrénées-Atlantiques)

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 0160S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression des nuisances entraînées par l'exploitation de carrières de gypse dans le massif de Montmorency (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Plan