Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 20507 posée par M. Claude Saunier

    Traitement du lisier dans des stations d'épuration

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 16594 posée par M. Claude Saunier

    Pollution de l'eau par les pesticides en région Bretagne

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 15496 posée par M. Claude Saunier

    Usage du dinoterbe et environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 13444 posée par M. Claude Saunier

    Contamination de l'eau par les pesticides

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 07618 posée par M. Claude Saunier

    Dispositions du programme cadre de maîtrise des pollutions agricoles

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 13064 posée par M. Claude Saunier

    Pollution des sols liée aux effluents d'élevages intensifs

    Réponse du ministère : Environnement