Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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439 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

368 questions

  1. Question n° 20507 posée par M. Claude Saunier

    Traitement du lisier dans des stations d'épuration

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 20331 posée par M. René Régnault

    Etudes d'élevage hors sol en Bretagne

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 0549S posée par M. Philippe Richert

    Position de la France dans la lutte contre l'effet de serre

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 0004G posée par M. René Rouquet

    Pollution de l'air

    Réponse du ministère : Budget

  5. Question n° 20016 posée par Mme Nelly Olin

    Définition des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 20111 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Epandage des boues en matière agricole

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 0537S posée par M. René Rouquet

    Problèmes posés par la construction d'une usine d'incinération

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 19797 posée par M. Jean Cluzel

    Nuisances provoquées par les usines d'équarrissage

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 19538 posée par M. Marcel Vidal

    Risque de pollution d'une réserve d'eau menacée par des produits toxiques d'une usine abandonnée de Taverny

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 19467 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Entreposage de 200 tonnes de produits toxiques dans une usine chimique abandonnée à Taverny (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Environnement