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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 20590 posée par M. Michel Sergent
Espaces naturels
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 17037 posée par M. Michel Sergent
Erosion du littoral du département du Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 09055 posée par M. Michel Sergent
Utilisation des aromatiques dans les carburants
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 08266 posée par M. Michel Sergent
Redevance ordures ménagères
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 02056 posée par M. Michel Sergent
Réalisation des travaux de mise à 2 2 voies de la RN 42
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 01539 posée par M. Michel Sergent
Développement de la filière bois-énergie
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 00974 posée par M. Michel Sergent
Composition des commissions chargées d'élaborer les plans d'éliminations de déchets
Réponse du ministère : Environnement