Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

79 questions

  1. Question n° 04984 posée par M. René Chazelle

    Structures d'accueil des enfants en milieu rural

    Réponse du ministère : Solidarité

  2. Question n° 09050 posée par M. Jean Cluzel

    Participation des parents au conseil de crèche

    Réponse du ministère : Famille

  3. Question n° 09433 posée par M. Roger Poudonson

    Congé parental rémunéré: devenir

    Réponse du ministère : Famille

  4. Question n° 09843 posée par Mme Monique Midy

    Crèches: statut des assistantes maternelles

    Réponse du ministère : Famille

  5. Question n° 12773 posée par M. Pierre Vallon

    Politique d'accueil de la petite enfance

    Réponse du ministère : Famille

  6. Question n° 12774 posée par M. Pierre Vallon

    Mesures spécifiques de soutien à la petite enfance et aux familles nombreuses

    Réponse du ministère : Famille

  7. Question n° 12775 posée par M. Pierre Vallon

    Mesures envisagées pour concilier la vie professionnelle et la vie familiale

    Réponse du ministère : Famille

  8. Question n° 00221 posée par M. Louis Souvet

    Valorisation du " contrat enfance "

    Réponse du ministère : Famille

  9. Question n° 04376 posée par M. Jean Clouet

    Financement des crèches et haltes-garderies

    Réponse du ministère : Famille

  10. Question n° 06857 posée par M. Daniel Percheron

    Pénurie de crèches dans le Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Famille