Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 08123 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Logement des handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

  2. Question n° 06369 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Adultes multihandicapés de la région parisienne

    Réponse du ministère : Handicapés

  3. Question n° 06031 posée par M. Georges Mouly

    Personnes handicapées âgées

    Réponse du ministère : Handicapés

  4. Question n° 04531 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Construction d'immeubles et règles relatives à l'accessibilité des handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

  5. Question n° 02283 posée par M. Daniel Percheron

    Accueil des personnes handicapées dans le Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Handicapés

  6. Question n° 01874 posée par M. Luc Dejoie

    Accueil des jeunes handicapés mentaux devenus adultes

    Réponse du ministère : Handicapés

  7. Question n° 01771 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Enfants inadaptés

    Réponse du ministère : Handicapés

  8. Question n° 01700 posée par M. Charles Descours

    Prise en charge des personnes gravement handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

  9. Question n° 01128 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Ressources des handicapés adultes hébergés en semi-internat

    Réponse du ministère : Handicapés