Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 24552 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Inadéquation entre les allocations versées aux handicapés et le coût des structures de placement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 24072 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Insertion professionnelle des handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 23389 posée par M. Edouard Le Jeune

    Insertion sociale et professionnelle des personnes épileptiques

    Réponse du ministère : Handicapés

  4. Question n° 22794 posée par M. Edouard Le Jeune

    Dispositions en faveur des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

  5. Question n° 21389 posée par M. Jacques Machet

    Centres d'aide par le travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 18739 posée par M. Raymond Bouvier

    Difficultés financières des centres d'aide par le travail de la Haute-Savoie

    Réponse du ministère : Handicapés

  7. Question n° 18151 posée par M. Jacques Machet

    Mesures en faveur des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

  8. Question n° 16885 posée par M. Etienne Dailly

    Centres d'aide par le travail

    Réponse du ministère : Handicapés

  9. Question n° 15779 posée par M. Jacques Mossion

    Création de places dans les CAT du département de la Somme

    Réponse du ministère : Handicapés

  10. Question n° 15682 posée par M. Daniel Percheron

    Développement de l'emploi des handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés