Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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267 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

246 questions

  1. Question n° 00143 posée par M. André Delelis

    Carte de grand invalide civil : conditions d'attribution

    Réponse du ministère : Handicapés

  2. Question n° 00218 posée par M. Louis Souvet

    Intégration des personnes présentant un handicap mental léger

    Réponse du ministère : Handicapés

  3. Question n° 00524 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation des handicapés mentaux

    Réponse du ministère : Handicapés

  4. Question n° 00755 posée par M. Michel Alloncle

    Modalités de la suppression de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

  5. Question n° 00814 posée par M. Louis De Catuelan

    Ressources des personnes handicapées adultes

    Réponse du ministère : Handicapés

  6. Question n° 01128 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Ressources des handicapés adultes hébergés en semi-internat

    Réponse du ministère : Handicapés

  7. Question n° 01188 posée par M. Roland Courteau

    Octroi restrictif de la prime de déménagement et handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

  8. Question n° 01330 posée par Mme Paulette Fost

    Handicapés : fonctionnement de la commission technique nationale

    Réponse du ministère : Handicapés

  9. Question n° 01624 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Voeux des associations de parents d'enfants inadaptés

    Réponse du ministère : Handicapés

  10. Question n° 01682 posée par M. François Autain

    Calcul de la garantie de ressources des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés