Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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267 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

246 questions

  1. Question n° 24654 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Modalités de versement de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 24552 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Inadéquation entre les allocations versées aux handicapés et le coût des structures de placement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 24072 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Insertion professionnelle des handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 23646 posée par M. Michel Doublet

    Revalorisation des prestations servies aux handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 23696 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Ressources des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 23739 posée par M. Auguste Cazalet

    Baisse du pouvoir d'achat des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 23468 posée par M. Paul Girod

    Augmentation de l'allocation aux adultes handicapés et du financement des postes d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 23492 posée par M. Josselin de Rohan

    Accueil des adultes lourdement handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

  9. Question n° 23388 posée par M. Edouard Le Jeune

    Amélioration de l'information sur le problème de l'épilepsie

    Réponse du ministère : Handicapés

  10. Question n° 23389 posée par M. Edouard Le Jeune

    Insertion sociale et professionnelle des personnes épileptiques

    Réponse du ministère : Handicapés