Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
70 questions
-
Question n° 03278 posée par M. Henri Goetschy
Alsace: restructuration du secteur public de la chimie
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
-
Question n° 06022 posée par M. Henri Goetschy
Alsace: restructuration du secteur public de la chimie
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
-
Question n° 11988 posée par M. Jean Cluzel
Exploitation des mines du bassin de l'Aumance dans l'Allier
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
-
Question n° 13825 posée par M. Jean Puech
Meubles d'importation et grumes exportés: assujettissement à la taxe parafiscale
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
-
Question n° 13883 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Subventions pour 1984 affectées aux Charbonnages de France
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
-
Question n° 13942 posée par M. Jean-François Pintat
Travaux publics: situation
Réponse du ministère : Urbanisme
-
Question n° 14320 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mise en place des CORRI (comités régionaux de restructuration industrielle)
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
-
Question n° 14538 posée par M. Jean-François Pintat
Situation des entreprises de constructions métalliques du Grand Sud-Ouest
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
-
Question n° 14729 posée par M. Henri Belcour
Sud-Ouest: sauvegarde de l'industrie de la construction métallique
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
-
Question n° 14890 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement du marché du vidéo-disque
Réponse du ministère : Redéploiement industriel