Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 24452 posée par M. Jacques Donnay

    Situation du site Lever d'Haubourdin

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 21283 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Entreprise CEPE à Argenteuil (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 13871 posée par M. Ivan Renar

    Entreprise Danone à Seclin (Nord)

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 06068 posée par M. Georges Berchet

    Affranchissement du coupon mensuel de pointage par les demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 04751 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Politique tarifaire de France Télécom

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 04752 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Politique tarifaire de France Télécom

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 01588 posée par M. Alex Türk

    Industries de confection de la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 16077 posée par M. Roger Husson

    Bilan des suppressions de postes dans le secteur public et nationalisé

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 15916 posée par M. Ivan Renar

    Usine Rhône-Poulenc à La Madeleine (Nord)

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 12835 posée par Mme Paulette Fost

    Usine d'outillage Renault Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Industrie