Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 00023 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation du secteur des mines de fer et de la sidérurgie française

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 00041 posée par M. Paul Jargot

    Situation de l'industrie papetière

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 00058 posée par M. Anicet Le Pors

    Objectifs et moyens de la politique industrielle nationale

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 00178 posée par Mme Brigitte Gros

    Difficultés de l'industrie automobile française et européenne

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 00200 posée par M. Hector Viron

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 00397 posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 00439 posée par M. Jean Garcia

    Situation de l'industrie automobile en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 0001A posée par M. Louis Souvet

    Situation des industries automobile et horlogère en Franche-Comté

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 0014A posée par M. Pierre Vallon

    Situation de l'industrie automobile

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 0021A posée par M. Pierre Vallon

    Politique gouvernementale envisagée pour l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie