Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 09094 posée par M. Jean Francou

    Indépendance du mouvement sportif: garantie

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 08142 posée par M. Jacques Carat

    Normes d'encadrement dans les centres aérés

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 07472 posée par M. Kléber Malécot

    Activités physiques et sportives: encadrement et équipement

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 05040 posée par M. André Bohl

    Handicapés: adaptation des installations sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 05073 posée par M. Raymond Bouvier

    Ecoles de ski: impositions

    Réponse du ministère : Jeunesse

  6. Question n° 05177 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Diplôme d'animateur de plein air: contenu

    Réponse du ministère : Temps libre

  7. Question n° 04717 posée par M. Philippe Machefer

    Yvelines: manque de terrains de rugby

    Réponse du ministère : Jeunesse

  8. Question n° 04068 posée par M. Louis Jung

    Confort thermique des gymnases: bilan d'études

    Réponse du ministère : Jeunesse

  9. Question n° 03706 posée par M. Pierre Lacour

    Loisirs des jeunes : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  10. Question n° 03511 posée par M. Jean Francou

    Equipements sportifs: bilan d'une étude

    Réponse du ministère : Jeunesse