Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

133 questions

  1. Question n° 11529 posée par M. Ivan Renar

    Réduction des postes ouverts au CAPES d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 06415 posée par M. Louis Souvet

    Calcul des retraites des fonctionnaires de l'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 04912 posée par M. Serge Mathieu

    Bilan de l'enseignement de l'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 03284 posée par M. Emmanuel Hamel

    Education physique et sportive des enfants scolarisés handicapés

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 01510 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Filière des sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 00029 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une section d'éducation physique et sportive au sein d'une école normale supérieure

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

  8. Question n° 36730 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des travaux réalisés par la commission d'aménagement des conditions d'accès au brevet d'Etat d'éducateur sportif (BEES) pour les personnes handicapées

    Réponse du ministère : Jeunesse

  9. Question n° 35439 posée par M. Serge Mathieu

    Mission sur la professionnalisation des études STAPS en direction des métiers du sport

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 35440 posée par M. Serge Mathieu

    Réflexion sur les pratiques d'enseignement d'EPS

    Réponse du ministère : Jeunesse