Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1944 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1747 questions

Question n° 22655 posée par M. Philippe Madrelle

Financement des centres d'information sur les droits des femmes et des familles

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

01/03/2012
Question n° 21246 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des animateurs de centres de loisirs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

01/12/2011
Question n° 21129 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Mal-être de la jeunesse

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

24/11/2011
Question n° 19816 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des animateurs de centres de loisirs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

11/08/2011
Question n° 18875 posée par M. Ivan Renar

Menaces sur les accueils collectifs de mineurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

09/06/2011
Question n° 18932 posée par M. Alain Fauconnier

Accueils collectifs de mineurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

09/06/2011
Question n° 18746 posée par Mme Claire-Lise Campion

Sécurisation du contrat d'engagement éducatif

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

02/06/2011
Question n° 18490 posée par Mme Maryvonne Blondin

Mise en conformité du contrat d'engagement éducatif pour les séjours éducatifs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

12/05/2011
Question n° 18353 posée par M. Yves Chastan

Sécurisation du contrat d'engagement éducatif

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

28/04/2011
Question n° 17924 posée par M. Rachel Mazuir

Avenir réservé à la politique d'information des jeunes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

31/03/2011