Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 11162 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conséquences des réductions des dotations horaires des établissements du second degré en Haute-Vienne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 11084 posée par M. Gilbert Chabroux

    Développement de l'enseignement des langues anciennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 11132 posée par M. Guy Fischer

    Enseignement des langues anciennes dans les établissements du second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 08928 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques sur le nombre d'enseignants et d'élèves du secondaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 05030 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enseignement du second degré : bilan de la mise en place d'une formation aux premiers secours

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 02270 posée par M. Raymond Brun

    Enseignement de l'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 01381 posée par M. Marcel Daunay

    Etablissement du second degré: coordination des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 00896 posée par M. Philippe Madrelle

    Collège de Latresne: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

  9. Question n° 00445 posée par M. Pierre Noe

    Situation du lycée Cassin, à Arpajon

    Réponse du ministère : Jeunesse

  10. Question n° 32950 posée par M. Pierre Tajan

    Professeurs adjoints d'EPS: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse