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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 18932 posée par M. Alain Fauconnier
Accueils collectifs de mineurs
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 12168 posée par M. Alain Fauconnier
Revenu de solidarité active et agriculteurs
Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives