Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 21129 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Mal-être de la jeunesse

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  2. Question n° 07408 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Financement des centres de loisirs associés à l'école

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 03054 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Insertion des handicapés

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 01645 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Réduction du temps de travail au sein des CROUS et GRETA

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 01651 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Reconnaissance officielle de la langue des signes

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 01652 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Statut des infirmières du ministère de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 01695 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Centre de formation professionnelle pour adultes de Toulouse-Bordelongue

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  8. Question n° 24702 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Statut des volontaires encadrant les centres de vacances et de loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse