Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 1385S posée par M. Georges Patient

    Territorialisation du plan de relance pour la Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

  2. Question n° 1516G posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Chavirage de canots de clandestins au large de Cayenne

    Réponse du Ministère des outre-mer

  3. Question n° 16038 posée par Mme Esther Benbassa

    Second projet d'exploitation minière « Montagne d'or » en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

  4. Question n° 1193G posée par M. Antoine Karam

    Situation des réfugiés palestiniens et syriens en Guyane

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 0873G posée par M. Antoine Karam

    Cas de suicides d'amérindiens

    Réponse du Ministère des outre-mer

  6. Question n° 10300 posée par M. Fabien Gay

    Accords de Guyane en attente

    Réponse du Ministère des outre-mer

  7. Question n° 07564 posée par Mme Esther Benbassa

    Situation des peuples autochtones de Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

  8. Question n° 1042G posée par M. Antoine Karam

    Situation migratoire en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

  9. Question n° 19254 posée par M. Antoine Karam

    Prix de ventes des carburants en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

  10. Question n° 0625G posée par M. Antoine Karam

    Conflit avec EDF en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer