Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 26293 posée par M. Philippe Machefer

Candidatures aux postes et télécommunications: certificat d'aptitude physique

Réponse du ministère : Postes

10/05/1978
Question n° 29098 posée par M. André Bohl

Handicapés moteur: accès au cabines téléphoniques

Réponse du ministère : Postes

15/02/1979
Question n° 32461 posée par M. Guy Durbec

Administration des P et T de Toulon: perte d'emplois de travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Postes

16/01/1980
Question n° 34796 posée par M. Henri Caillavet

Téléphone: exonération des frais d'accés au réseau

Réponse du ministère : Postes

16/07/1980
Question n° 00153 posée par M. Pierre Vallon

Handicapés isolés: installation gratuite du téléphone

Réponse du ministère : Postes

20/06/1981
Question n° 02820 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Insertion des handicapés

Réponse du ministère : Postes

13/11/1981
Question n° 04133 posée par M. Jean Cluzel

Handicapés: accès aux cabines téléphoniques publiques

Réponse du ministère : Postes

27/01/1982
Question n° 05105 posée par M. Pierre Vallon

Personnes âgées et handicapées: service de poste à domicile

Réponse du ministère : Postes

03/04/1982
Question n° 05252 posée par M. Francisque Collomb

Communications téléphoniques urbaines: modulation sur le temps

Réponse du ministère : Postes

09/04/1982
Question n° 10376 posée par M. Robert Schmitt

Handicapés: accès aux cabines téléphoniques

Réponse du ministère : Postes

03/03/1983