Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 26395 posée par M. Louis Perrein

    Téléphone: publicité sur une voiture de course

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 28891 posée par M. Jacques Chaumont

    Pays de Loire: bien fondé d'une campagne publicitaire en faveur du téléphone

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 29670 posée par M. Henri Goetschy

    Publicités de l'administration dans les hebdomadaires de province

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 34549 posée par M. Octave Bajeux

    Présentation des annuaires téléphoniques

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 00879 posée par Mme Cécile Goldet

    Utilisation des services des postes et télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 01030 posée par M. Henri Caillavet

    Projets d'introduction de petites annonces sur Videotex

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 02898 posée par M. Pierre Vallon

    Vidéotex professionnels locaux: publicité

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 06750 posée par M. Pierre Vallon

    Utilisation de la publicité sur les micro-serveurs locaux: études

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 13601 posée par M. Michel Giraud

    Insertion de document publicitaire dans le courrier des chèques postaux

    Réponse du ministère : Postes

  10. Question n° 19545 posée par M. Claude Fuzier

    Téléphone: service restreint et appels en PCV

    Réponse du ministère : Postes