Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1663 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1570 questions

  1. Question n° 24891 posée par M. Jacques Mossion

    Age de la retraite des personnels des centres de tri

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 24807 posée par M. Philippe Marini

    Perspectives d'action de la structure de coordination entre projets civils et militaires dans le domaine des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 24811 posée par M. André Fosset

    Partenariat entre la France et l'Inde dans le secteur postal

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 24837 posée par M. Franck Sérusclat

    Fabrication des annuaires téléphoniques

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 24724 posée par M. Robert Vizet

    Délai des appels à activité des lauréats de concours de La Poste

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 24768 posée par M. Philippe Marini

    Partenariat entre la France et l'Inde dans le domaine des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 24564 posée par M. Gérard Delfau

    Situation des personnels des PTT

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 24576 posée par M. Paul Girod

    Absence de nomination de 6 280 lauréats reçus à un concours des PTT

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 24378 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Signature de 10 000 contrats emploi-solidarité à La Poste et à France Télécom

    Réponse du ministère : Postes

  10. Question n° 24283 posée par M. Pierre Lagourgue

    Tarifs téléphoniques applicables à la Réunion

    Réponse du ministère : Postes