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Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 18299 posée par M. Hervé Maurey

   Suppressions de postes dans l'enseignement privé

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   21/04/2011
2. Question n° 16660 posée par Mme Odette Herviaux

   Modalités d'application du système dérogatoire des élèves mineurs travaillant sur machines ou appareils "dangereux"

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   17/03/2005
3. Question n° 24937 posée par M. Gérard Cornu

   Situation financière des écoles supérieures privées d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique

   Réponse du ministère : Éducation

   04/05/2000
4. Question n° 11624 posée par M. Nicolas About

   Difficultés d'intégration scolaire des enfants atteints de trisomie 21

   Réponse du ministère : Éducation

   29/10/1998
5. Question n° 21226 posée par M. Francis Grignon

   Statut des animateurs périscolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   20/03/1997
6. Question n° 04637 posée par M. Albert Voilquin

   Maintien de l'enseignement en milieu rural

   Réponse du ministère : Éducation

   03/02/1994
7. Question n° 01159 posée par M. Robert Pontillon

   Bilan sur le financement de l'action en matière d'éducation

   Réponse du ministère : Éducation

   04/08/1988
8. Question n° 17753 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Instruction civique: suites données au rapport du médiateur

   Réponse du ministère : Éducation

   07/06/1984
9. Question n° 17258 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

   Personnels des universités

   Réponse du ministère : Éducation

   10/05/1984
10. Question n° 0125A posée par M. Michel Durafour

    Nature juridique du statut des professeurs d'université

    Réponse du ministère : Éducation

    11/04/1984