Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 15110 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Recherches de gisements de matières premières

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

26/01/1984
Question n° 15642 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Répartition par régions et secteurs économiques des entreprises créées en 1983

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

16/02/1984
Question n° 16363 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Importance des approvisionnements en gaz naturel en provenance de l'URSS pour les mois de janvier et de février 1984

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

29/03/1984
Question n° 17438 posée par M. Jean Cauchon

Inconvénients de l'heure d'été

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

17/05/1984
Question n° 18264 posée par M. Rémi Herment

Redéploiement industriel de la Lorraine: concours de la commission des communautés

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/07/1984
Question n° 18356 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Situation de l'industrie pharmaceutique

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

12/07/1984
Question n° 18540 posée par M. Paul Alduy

Reconduction du plan textile

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Question n° 19110 posée par M. Roger Poudonson

Avenir de l'industrie textile française

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

30/08/1984
Question n° 19177 posée par M. Louis Mercier

Compétitivité des entreprises textiles

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

06/09/1984
Question n° 19306 posée par M. Pierre Vallon

Réduction du chômage: développement de la formation et de la robotique

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

13/09/1984