Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 00157 posée par M. Roger Poudonson

    Relance de l'activité économique dans la région Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 00158 posée par M. Maurice Blin

    Mesures que compte prendre le gouvernement pour pallier la crise de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 00159 posée par M. René Jager

    Relance de l'activité économique dans la région de Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 00177 posée par M. Hubert Martin

    Activité économique en Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 00180 posée par M. Pierre Carous

    Problèmes de l'emploi dans la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 0116A posée par M. Claude Huriet

    Situation des sidérurgistes de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 0117A posée par M. Hubert Martin

    Critères retenus pour la mise au point du plan de restructuration de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie