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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 14433 posée par M. Jean Louis Masson

   Composition du Conseil économique et social

   Réponse du Premier ministre

   04/11/2004
2. Question n° 01386 posée par M. Jean Louis Masson

   Sous-représentation des femmes au sein du Conseil économique et social

   Réponse du Premier ministre

   09/08/2007
3. Question n° 01398 posée par M. Jean Louis Masson

   Pourcentage de femmes parmi les membres du Conseil économique et social

   Réponse du Premier ministre

   09/08/2007
4. Question n° 12094 posée par M. Jean Louis Masson

   Parité hommes-femmes dans les nominations effectuées par l'État

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   18/02/2010
5. Question n° 16875 posée par Mme Françoise Laborde

   Régression inquiétante de la France en matière d'égalité hommes femmes

   Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

   20/01/2011
6. Question n° 00083 posée par M. Christian Cointat

   Nominations et promotions des anciens combattants dans les ordres nationaux

   Réponse du Ministère de la défense

   05/07/2012
7. Question n° 0781G posée par Mme Christiane Hummel

   Droits des femmes et discrimination

   Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

   09/03/2016
8. Question n° 00281 posée par Mme Françoise Cartron

   Parité entre les femmes et les hommes en politique

   Réponse du Premier ministre

   13/07/2017
9. Question n° 0137G posée par Mme Chantal Deseyne

   Égalité femmes - hommes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

   29/11/2017
10. Question n° 02377 posée par Mme Esther Benbassa

    Égalité entre les femmes et les hommes dans les cabinets ministériels

    Réponse du Premier ministre

    07/12/2017