Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 31930 posée par M. Jean Cluzel

Eclairage public sur les autoroutes

Réponse du ministère : Industrie

15/11/1979
Question n° 06262 posée par M. Auguste Chupin

Plan autoroutier français

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1987
Question n° 0085S posée par Mme Hélène Luc

Tracé de l'autoroute A86 à Joinville-le-Pont (Val-de-Marne)

Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

18/05/1989
Question n° 08056 posée par M. Jacques Oudin

Schéma national du réseau autoroutier

Réponse du ministère : Premier ministre

25/01/1990
Question n° 08897 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Conséquences de la traversée de Nanterre (Hauts-de-Seine) par la future autoroute A 14

Réponse du ministère : Premier ministre

15/03/1990
Question n° 09224 posée par M. Jacques Oudin

Schéma national du réseau autoroutier

Réponse du ministère : Premier ministre

05/04/1990
Question n° 10330 posée par M. Jacques Oudin

Schéma national du réseau routier

Réponse du ministère : Premier ministre

14/06/1990
Question n° 11770 posée par M. Jacques Oudin

Schéma national du réseau routier

Réponse du ministère : Premier ministre

27/09/1990
Question n° 0386G posée par M. Paul Masson

Grand projet routier

Réponse du ministère : Équipement

13/12/1991
Question n° 20853 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Réalisation de l'autoroute A 16 Paris-Amiens-Boulogne-sur-Mer

Réponse du ministère : Premier ministre

23/04/1992