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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors
Conséquences de l'échouage d'un pétrolier
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
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Question n° 27335 posée par M. Anicet Le Pors
Circulation maritime: infractions
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 00112 posée par M. Anicet Le Pors
Suites données au rapport de la commission d'enquête sénatoriale sur le naufrage de l'Amoco-Cadiz
Réponse du ministère : Collectivités locales
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Question n° 00142 posée par M. Anicet Le Pors
Panne nationale d'électricité du 19 décembre 1978
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 00256 posée par M. Anicet Le Pors
Prélèvement sur les grosses fortunes
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 00277 posée par M. Anicet Le Pors
Conséquences de l'échouement de l'Amoco Cadiz
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 32465 posée par M. Anicet Le Pors
Port de Bayonne: emplacement réservé par le ministère de la Défense
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 00090 posée par M. Anicet Le Pors
Handicapés: versement de l'allocation du fonds national de solidarité
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 00282 posée par M. Anicet Le Pors
Hauts-de-Seine: mensualisation des pensions dans les PTT
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 02097 posée par M. Anicet Le Pors
Restructuration d'une société d'équipement de l'aéronautique
Réponse du ministère : Défense