Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 19905 posée par M. Gérard Delfau

    Mobilité des personnels du CNRS

    Réponse du ministère : Recherche

  2. Question n° 10721 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique de l'électronique

    Réponse du ministère : Recherche

  3. Question n° 10328 posée par M. Jacques Mossion

    Développement de la robotique

    Réponse du ministère : Recherche

  4. Question n° 10228 posée par M. Louis Jung

    Agence nationale pour le développement de la petite entreprise: moyens

    Réponse du ministère : Recherche

  5. Question n° 10235 posée par M. Pierre Lacour

    Matériels de robotique: nomenclatures

    Réponse du ministère : Recherche

  6. Question n° 09956 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Entreprise: situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Recherche

  7. Question n° 09217 posée par M. Adrien Gouteyron

    Entreprises du textile: renforcement de la politique concurrentielle

    Réponse du ministère : Recherche

  8. Question n° 08582 posée par M. Jean-François Pintat

    Société Thomson: production de circuits intégrés

    Réponse du ministère : Recherche

  9. Question n° 07120 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Gestion des crédits d'études: situation

    Réponse du ministère : Recherche