Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 0536S posée par M. Christian Poncelet

    Compétitivité de l'industrie française du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  2. Question n° 0547S posée par M. Auguste Cazalet

    Elimination du plomb dans l'essence

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  3. Question n° 0548S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de la sucrerie de Goussainville (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  4. Question n° 0576S posée par M. Roger Husson

    Conséquences du plan charbonnier pour la région Lorraine

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  5. Question n° 0611S posée par M. Guy Schmaus

    Avenir de la société nationale des entreprises de presse et de ses filiales

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  6. Question n° 0612S posée par M. Guy Schmaus

    Emploi et avenir de l'usine des "câbles de Lyon" à Clichy (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  7. Question n° 0621S posée par M. Louis Souvet

    Mesures envisagées pour aider le secteur des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 0633S posée par M. André Diligent

    Menaces sur l'avenir de l'usine international Harvester France de Croix (Nord)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  9. Question n° 0642S posée par M. Pierre Gamboa

    Situation des établissements "Bennes Marrel" à Corbeil Essonnes (Essonne)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  10. Question n° 0643S posée par M. Jacques Eberhard

    Situation de l'entreprise COFAZ (compagnie française de l'azote)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel