Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 10219 posée par M. Philippe Madrelle

    Plan de vaccination

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 10033 posée par Mme Catherine Dumas

    Accès au numéro national d'information sur la grippe H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 09892 posée par M. Daniel Dubois

    Lutte contre la grippe A/H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 09786 posée par M. Jacques Legendre

    Suppression de l'intitulé « grippe porcine » sur les affiches du ministère de la santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 09819 posée par M. Louis Mermaz

    Grippe A/H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  6. Question n° 0352G posée par M. Jean Milhau

    Grippe H1 N1

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  7. Question n° 09632 posée par M. Louis Nègre

    Lutte contre la grippe A/H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 09271 posée par M. Alain Fauconnier

    Dispositif prévu pour le département de l'Aveyron en cas de propagation du virus A/H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 09290 posée par M. François Autain

    Pertinence de la gestion des menaces pandémiques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 08763 posée par M. Philippe Dallier

    Les collectivités territoriales face à la propagation d'un virus type H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports