Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 14703 posée par M. François Marc

    Vide réglementaire en matière de prise en charge des frais de transport des enfants suivis par les centres médico-psycho-pédagogiques et les centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  2. Question n° 14213 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prise en charge du transport des enfants handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  3. Question n° 08648 posée par M. Georges Mouly

    Allocation d'éducation spéciale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  4. Question n° 34379 posée par M. Guy Fischer

    Allocation d'éducation spéciale pour les parents d'enfants polyhandicapés

    Réponse du ministère : Famille

  5. Question n° 33642 posée par M. Alain Journet

    Handicapés mentaux victimes de maltraitance

    Réponse du ministère : Emploi

  6. Question n° 30653 posée par M. Alain Journet

    Handicapés mentaux victimes de maltraitance

    Réponse du ministère : Emploi

  7. Question n° 19886 posée par M. Alain Dufaut

    Prise en charge médico-sociale et sanitaire des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 19460 posée par M. Francis Giraud

    Prise en charge sanitaire des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Santé