Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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863 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

548 questions

  1. Question n° 17727 posée par Mme Françoise Laborde

    Situation d'engorgement subie par plusieurs instituts médico-éducatifs en Haute-Garonne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  2. Question n° 17281 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge des frais de transport des enfants suivis dans les centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  3. Question n° 17115 posée par M. Philippe Paul

    Frais de transport des enfants accueillis en CAMSP ou en CMSPP

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  4. Question n° 15504 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Reconnaissance de l'autisme comme grande cause nationale 2011

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  5. Question n° 15357 posée par M. Roland Courteau

    CMU-C

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  6. Question n° 14653 posée par M. Michel Boutant

    Prise en charge de l'autisme

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  7. Question n° 14703 posée par M. François Marc

    Vide réglementaire en matière de prise en charge des frais de transport des enfants suivis par les centres médico-psycho-pédagogiques et les centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  8. Question n° 14153 posée par Mme Patricia Schillinger

    Reconnaissance de l'autisme comme grande cause nationale en 2011

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 14213 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prise en charge du transport des enfants handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  10. Question n° 13109 posée par M. Bernard Piras

    Autisme : grande cause nationale en 2011

    Réponse du Ministère de la santé et des sports