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Questions avec réponses

53 questions

1. Question n° 04664 posée par Mme Patricia Schillinger

   Situation des cliniques psychiatriques

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   05/06/2008
2. Question n° 03645 posée par Mme Jacqueline Panis

   Revendications du secteur hospitalier privé

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   06/03/2008
3. Question n° 03587 posée par M. Jacques Blanc

   Situation de l'hospitalisation privée en Languedoc-Roussillon

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   28/02/2008
4. Question n° 12719 posée par Mme Odette Terrade

   Manque de places réservées aux IVG dans les hôpitaux et cliniques

   Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

   24/06/2004
5. Question n° 10557 posée par M. Bernard Murat

   Tarification à l'activité et prise en charge des sutures mécaniques

   Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

   15/01/2004
6. Question n° 10225 posée par M. Jacques Mahéas

   Difficultés d'accueil dans les services d'urgence

   Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

   11/12/2003
7. Question n° 07422 posée par M. Emmanuel Hamel

   Clinique fermée pour dysfonctionnements graves

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   08/05/2003
8. Question n° 06425 posée par M. Jean Louis Masson

   Cliniques privées : publication de l'arrêté relatif aux tarifs

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   20/03/2003
9. Question n° 05049 posée par M. Emmanuel Hamel

   Cas de contamination accidentelle par le virus de l'hépatite C dans une clinique

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   26/12/2002
10. Question n° 04512 posée par M. Emmanuel Hamel

    Surcharge des maternités

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    05/12/2002