Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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863 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

548 questions

  1. Question n° 02159 posée par M. René Tinant

    Procédures d'attribution d'appareillages aux handicapés

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 25907 posée par M. Francis Palmero

    Malades mentaux guéris: reclassement

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 26078 posée par M. Pierre Vallon

    Personnel des établissements pour handicapés: liste des diplômes

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 26116 posée par M. Kléber Malécot

    Personnels des établissements pour jeunes handicapés: publication des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 26099 posée par M. Philippe Machefer

    Transport des handicapés physiques: aide de l'Etat

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 26282 posée par M. Philippe Machefer

    Handicapés: prise en charge des cotisations d'assurance volontaire

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 26423 posée par M. Jean Beranger

    Yvelines: réalisation d'établissements pour polyhandicapés

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 26559 posée par M. Jacques Coudert

    Handicapés: respect de l'obligation d'aménagement des établissements publics

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 26699 posée par M. Pierre Vallon

    IMS: régime de vacances des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 26766 posée par M. Roger Poudonson

    Ressources des handicapés non salariés: publication du décret

    Réponse du ministère : Santé