Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 11130 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation financière des personnes malades, handicapées ou accidentées

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 11155 posée par M. Alain Vasselle

    Structures d'accueil des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 11162 posée par M. Michel Doublet

    Allocation adulte handicapé

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 11378 posée par M. Alain Vasselle

    Désengagement de l'Etat au sein des ateliers protégés

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 11424 posée par M. Georges Gruillot

    Formation et accompagnement social des handicapés

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 11678 posée par M. François Lesein

    Statut des personnels des établissements privés recevant des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 11693 posée par M. Dominique Leclerc

    Augmentation de l'allocation pour adultes handicapés

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 12570 posée par M. Roland du Luart

    Revalorisation des prestations sociales

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 12606 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des personnes adultes handicapées devant acquitter le forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Travail