Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 00193 posée par M. André Bohl

    Moselle: réalisation d'une maison d'accueil spécialisée

    Réponse du ministère : Solidarité

  2. Question n° 00202 posée par M. Pierre Vallon

    Reclassement des handicapés: financement

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 00958 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Reclassement des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 01021 posée par M. Louis Le Montagner

    Handicapés: mise à niveau des connaissances

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 01089 posée par M. Jean Madelain

    Handicapés: travail à mi-temps

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 05459 posée par M. Pierre Vallon

    Entreprises: embauche d'handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

  7. Question n° 00974 posée par M. Rémi Herment

    Encadrement des adultes handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

  8. Question n° 01309 posée par M. Jean Francou

    Emploi des travailleurs handicapés dans le bâtiment et les travaux publics

    Réponse du ministère : Handicapés

  9. Question n° 01444 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Emploi de travailleurs handicapés dans les entreprises du BTP

    Réponse du ministère : Handicapés

  10. Question n° 03138 posée par M. Hubert D'Andigne

    Associations d'aide à domicile

    Réponse du ministère : Handicapés