Recherche de questions

Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 0479S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Difficultés rencontrées par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   12/03/2009
2. Question n° 0381S posée par M. Claude Jeannerot

   Participation de l'État au financement de la politique du handicap

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   15/01/2009
3. Question n° 0383S posée par M. Yves Daudigny

   Personnels des maisons départementales des personnes handicapées

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   15/01/2009
4. Question n° 0378S posée par Mme Nicole Bricq

   Développement et soutien des établissements et services d'aide par le travail

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   25/12/2008
5. Question n° 0272S posée par Mme Muguette Dini

   Difficultés financières rencontrées par les parents d'enfants handicapés

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   05/06/2008
6. Question n° 0224S posée par M. Gérard Delfau

   Situation financière des personnes handicapées

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   24/04/2008
7. Question n° 0221S posée par Mme Nicole Bricq

   Situation financière des travailleurs en établissements et services d'aide par le travail (ESAT)

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   17/04/2008
8. Question n° 0182S posée par M. Georges Mouly

   Accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments et espaces publics

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   06/03/2008
9. Question n° 0160S posée par M. Francis Grignon

   Accueil des personnes en situation de handicap en foyer d'accueil médicalisé

   Réponse du Ministère de la Justice

   07/02/2008
10. Question n° 0131S posée par M. Philippe Leroy

    Prise en charge des frais de transport des personnes handicapées

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    27/12/2007