Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

  1. Question n° 0015S posée par M. Roger Boileau

    Bilan de l'application de la loi d'orientation en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

  2. Question n° 0016S posée par M. Roger Boileau

    Montant des retraites au cours des prochaines décennies

    Réponse du ministère : Solidarité

  3. Question n° 0022S posée par M. Jean Cauchon

    Procédure en vigueur concernant l'appareillage des handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 0033S posée par M. Francis Palmero

    Pouvoir d'achat des prestations servies aux handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 0140S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Amélioration de l'aide aux handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

  6. Question n° 0145S posée par M. Alfred Gerin

    Améliorations de la qualité des soins et du remboursement dans le domaine bucco-dentaire

    Réponse du ministère : Solidarité

  7. Question n° 0147S posée par M. Philippe Machefer

    Apprentissage de la langue des signes pour les sourds

    Réponse du ministère : Solidarité

  8. Question n° 0166S posée par M. Pierre Gamboa

    Allocation logement: conditions d'attribution aux étudiants

    Réponse du ministère : Solidarité

  9. Question n° 0221S posée par M. Jean Colin

    Essonne: situation des associations de soins à domicile

    Réponse du ministère : Solidarité

  10. Question n° 0226S posée par M. Maurice Schumann

    Fin du système de la "garantie de ressources"

    Réponse du ministère : Travail