Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 11185 posée par M. Roland Huguet

    Allocation adultes handicapés

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 11342 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Absence de régime de retraite complémentaire pour les titulaires d'un contrat emploi-solidarité

    Réponse du ministère : Solidarité entre les générations

  3. Question n° 11390 posée par M. Alain Vasselle

    Bénéfice d'allocation parentale d'éducation à temps partiel

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 11647 posée par M. Pierre Mauroy

    Assistantes maternelles

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 11688 posée par M. Henri de Raincourt

    Politique en faveur des grands enfants à charge des parents

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 11725 posée par M. Pierre Mauroy

    Insuffisance de l'allocation versée aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 11763 posée par M. Roger Besse

    Revalorisation des prestations familiales

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 11915 posée par M. André Vézinhet

    Situation des assistantes maternelles

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 11948 posée par M. Claude Huriet

    Situation du service de soins à domicile géré par l'association Avenir et Défense de Colombey-les-Belles

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 12080 posée par M. Luc Dejoie

    Aide sociale à l'enfance : enfants placés

    Réponse du ministère : Travail