Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
58 questions
-
Question n° 07890 posée par M. Luc Dejoie
Aide financière à la scolarité des enfants placés
Réponse du ministère : Solidarité entre les générations
-
Question n° 08126 posée par M. Georges Gruillot
Allocation de rentrée scolaire aux familles d'enfants placés
Réponse du ministère : Solidarité entre les générations
-
Question n° 08921 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Aménagement du temps de travail dans les caisses de sécurité sociale
Réponse du ministère : Solidarité entre les générations
-
Question n° 09670 posée par M. René Trégouët
Pratiques d'admission de certaines maisons d'accueil spécialisées
Réponse du ministère : Solidarité entre les générations
-
Question n° 10277 posée par M. Roland Huguet
Date de versement mensuel des prestations familiales
Réponse du ministère : Solidarité entre les générations
-
Question n° 10577 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Maintien des handicapés adultes dans les établissements d'éducation spéciale : bilan par département
Réponse du ministère : Solidarité entre les générations
-
Question n° 10580 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Création de places de centres d'aide par le travail
Réponse du ministère : Solidarité entre les générations
-
Question n° 10663 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard
Retraites des expatriés français de la zone franc et dévaluation du franc CFA
Réponse du ministère : Solidarité entre les générations
-
Question n° 10802 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Dates de versement des prestations familiales
Réponse du ministère : Solidarité entre les générations
-
Question n° 10825 posée par M. François Lesein
Application de la convention de 1966 aux personnels des établissements privés comportant un internat
Réponse du ministère : Solidarité entre les générations