Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 24781 posée par M. Daniel Laurent

    Établissement de certificats de décès et désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 16434 posée par Mme Christine Herzog

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 14134 posée par Mme Christine Herzog

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 11196 posée par Mme Christine Herzog

    Conséquences des fermetures de maternités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 09589 posée par Mme Christine Herzog

    Conséquences des fermetures de maternités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 09616 posée par Mme Victoire Jasmin

    Attractivité médicale en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 08535 posée par Mme Véronique Guillotin

    Avenir des hôpitaux de proximité dans la stratégie de transformation du système de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 08128 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Stages des internes en médecine dans les zones déficitaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 08009 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question n° 03385

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 07565 posée par M. Jean-Yves Roux

    Règles d'ouverture des maisons de santé pluriprofessionnelles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé